Orvelan | Conseil Stratégique pour Dirigeants

1. Éditeur du site

Raison sociale : Orvelan SAS
Capital social : 5 000 €
Siège social : 965 chemin Pierre Pascalis, 13100 Aix-en-Provence
SIRET : 103 922 548 00013
TVA intracommunautaire : FR53103922548
Email de contact : contact@orvelan.fr
Directeur de la publication : contact@orvelan.fr

2. Hébergeur

Le site www.orvelan.fr est hébergé sur des serveurs situés en Allemagne, au sein de l'Union européenne, conformément aux exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD n° 2016/679).

Hébergeur (Infrastructure) : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789, États-Unis (Données routées via des serveurs européens).
Base de données et authentification : Supabase, plateforme d'hébergement s'appuyant sur l'infrastructure AWS (Amazon Web Services) située dans la région eu-central-1 (Francfort, Allemagne).

L'hébergement en Allemagne garantit que vos données restent soumises au droit européen.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, structure) sont la propriété exclusive d'Orvelan SAS ou de ses partenaires, et sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'Orvelan est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Espace personnel et autodiagnostic

Le site offre aux utilisateurs la possibilité de créer un espace personnel sécurisé, accessible par un identifiant (email) et un mot de passe librement choisis lors de l'inscription.

Cet espace privé permet notamment :

de réaliser l'autodiagnostic gratuit proposé par Orvelan et d'en consulter les résultats ;
de communiquer avec l'équipe Orvelan et d'échanger des documents de manière sécurisée.

L'utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants. En cas de suspicion de compromission, il lui appartient d'en informer immédiatement Orvelan à l'adresse contact@orvelan.fr.

5. Limitation de responsabilité

Orvelan s'efforce de maintenir le site accessible et les informations exactes, sans pouvoir le garantir en permanence. Les informations publiées ont valeur indicative et ne sauraient constituer un conseil juridique, fiscal ou financier.

Orvelan ne saurait être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, d'une interruption de service ou d'une intrusion extérieure.

6. Droit applicable